Mise en conformité AML/FT : vos obligations sont-elles toujours à jour ?
Être en conformité hier ne signifie pas forcément l’être aujourd’hui.
La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (AML/FT – ou LCB/FT) impose aux professionnels concernés de disposer d’un dispositif adapté à leur activité, à leur clientèle et aux risques auxquels ils sont exposés.
Or, ces risques évoluent. Un changement dans votre activité, votre clientèle, les services proposés, les pays avec lesquels vous travaillez ou votre organisation interne peut nécessiter de revoir votre dispositif.
AR Services vous accompagne dans l’analyse, la mise en place et l’actualisation de votre dispositif AML/FT.
La conformité AML/FT : une démarche continue
Un dispositif AML/FT ne doit pas uniquement exister sur papier. Il doit être adapté aux risques identifiés, effectivement appliqué et régulièrement revu.
L’approche fondée sur les risques implique notamment d’adapter les mesures de vigilance au niveau de risque identifié et de pouvoir réévaluer une relation d’affaires lorsque les circonstances ou les facteurs de risque évoluent.
Évolution de la clientèle, nouveaux services, développement international, relations avec de nouvelles juridictions, modification de la structure ou de l’actionnariat de certains clients, présence d’une personne politiquement exposée (PPE), opérations inhabituelles ou évolution du profil de risque sont autant de situations pouvant nécessiter une réévaluation.
Votre dispositif couvre-t-il les principaux points de vigilance ?
La revue peut notamment porter sur :
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l’évaluation globale des risques AML/FT liés à votre activité ;
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la cartographie et la classification des risques ;
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les procédures internes et leur actualisation ;
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l’entrée en relation et la connaissance du client (KYC) ;
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l’identification et la vérification des bénéficiaires effectifs ;
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la compréhension de l’objet et de la nature de la relation d’affaires ;
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l’évaluation individuelle du risque client ;
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l’origine des fonds et, lorsque nécessaire, de la fortune ;
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les mesures de vigilance adaptées au niveau de risque ;
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l’identification des personnes politiquement exposées (PPE) et les contrôles correspondants ;
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le suivi de la relation d’affaires et des opérations ;
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la documentation et la conservation des éléments justificatifs ;
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l’organisation et les contrôles internes ;
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la formation et la sensibilisation des personnes concernées.
Comment AR Services peut vous accompagner ?
Notre intervention peut notamment consister à :
1. Faire l’état des lieux
Examiner avec vous votre organisation et le dispositif AML/FT existant afin d’identifier les procédures, outils et contrôles déjà en place.
2. Identifier les points à revoir
Analyser les principaux éléments du dispositif au regard de votre activité et de votre exposition aux risques afin d’identifier les éventuels écarts, insuffisances ou éléments nécessitant une actualisation.
3. Adapter le dispositif
Vous accompagner, selon les besoins identifiés, dans la mise à jour ou la formalisation des procédures, matrices de risques, questionnaires, contrôles et autres outils nécessaires à votre organisation.
4. Maintenir le dispositif dans le temps
Vous accompagner dans la revue périodique du dispositif et son adaptation aux évolutions de votre activité et de vos risques.
Votre dispositif AML/FT est-il toujours adapté à votre activité et effectivement appliqué ?
Un dispositif qui n’a pas été revu depuis plusieurs années peut ne plus correspondre à la réalité de votre activité.
Un premier échange avec AR Services permet de faire le point sur votre situation et d’identifier les éléments qui pourraient nécessiter une mise à jour ou un renforcement.
